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    Festival Alimenterre

    Le Festival de la Transition Écologique participe au festival Alimenterre. À cette occasion une...

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Alençon

Damigny

Projet de modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols de Damigny

Suite à la décision de la Communauté Urbaine d’Alençon par délibération du 28 juin 2018, il est porté à la connaissance du public les projets de modification des documents d’urbanisme de Damigny.

Ceux-ci sont mis à disposition du public pendant un mois, du 24 août au 24 septembre 2018. Toutes les informations précisant l’objet des modifications et les modalités de consultation sont précisés dans l’avis au public.

Écouves

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Forges (commune déléguée) - carte communale

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PLU de la Vallée du Sarthon

Fontenai-les-Louvets

ANNEXES SANITAIRES.pdf
LISTE EXPLICATIVE DES DIFFERENTES MODIFS.pdf
ORIENTATIONS PARTICULIERES.pdf
PADD.pdf
PLAN FONTENAI les LOUVETS Eau Potable.pdf
PLAN FONTENAI les LOUVETS EDF.pdf
​​​​​​​PLAN FONTENAI les LOUVETS SERVITUDES Utilite Publique 1.PDF
​​​​​​​PLAN FONTENAI les LOUVETS SERVITUDES Utilite Publique 2.PDF
​​​​​​​PLAN FONTENAI les LOUVETS Zonage 1.PDF
​​​​​​​PLAN FONTENAI les LOUVETS Zonage 2.PDF

Gandelain

PLAN GANDELAIN Eau Potable.pdf
​​​​​​​PLAN GANDELAIN EDF.pdf
​​​​​​​PLAN GANDELAIN SERVITUDES Utilite Publique 1.PDF
​​​​​​​PLAN GANDELAIN SERVITUDES Utilite Publique 2.PDF
​​​​​​​PLAN GANDELAIN Zonage 1.PDF
​​​​​​​PLAN GANDELAIN Zonage 2.PDF

Lalacelle

PLAN LA LACELLE Eau Potable.pdf
​​​​​​​PLAN LA LACELLE EDF.pdf
​​​​​​​PLAN LA LACELLE SERVITUDES Utilite Publique 1.PDF
​​​​​​​PLAN LA LACELLE SERVITUDES Utilite Publique 2.PDF
​​​​​​​PLAN LA LACELLE Zonage.PDF

La Roche-Mabile

PLAN LA ROCHE MABILE Eau Potable.pdf
​​​​​​​PLAN LA ROCHE MABILE EDF.pdf
​​​​​​​PLAN LA ROCHE MABILE SERVITUDES Utilite Publique.PDF
​​​​​​​PLAN LA ROCHE MABILE Zonage.PDF

Livaie

PLAN LIVAIE Eau Potable.pdf
​​​​​​​PLAN LIVAIE EDF.pdf
​​​​​​​PLAN LIVAIE SERVITUDES Utilite Publique 1.PDF
​​​​​​​PLAN LIVAIE SERVITUDES Utilite Publique 2.PDF
PLAN LIVAIE Zonage.PDF

Saint-Denis-sur-Sarthon

PLAN StDENIS sur SARTHON Eau Potable Bourg.pdf
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON Eau Potable Nord.pdf
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON Eau Potable Sud.pdf
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON EDF.pdf
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON SERVITUDES Utilite Publique 1.PDF
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON SERVITUDES Utilite Publique 2.PDF
​​​​​​​PLAN StDENIS sur SARTHON Zonage 1.PDF
PLAN StDENIS sur SARTHON Zonage 2.PDF
​​​​​​​RAPPORT partie 1.pdf
​​​​​​​RAPPORT partie 2a.pdf
​​​​​​​RAPPORT partie 2b.pdf
​​​​​​​​​​​​​​RAPPORT partie 3.pdf
​​​​​​​RAPPORT partie 4.pdf
​​​​​​​RAPPORT partie 5.pdf
​​​​​​​RAPPORT partie 6.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice MDF1.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice REV1.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice REV2.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice REV3.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice REV4.pdf
​​​​​​​RAPPPORT Notice REV5.pdf
​​​​​​​REGLEMENT sans modifs 1 à 5 Voir RAPPORT Notices.pdf
​​​​​​​SERVITUDES Classement Sonore voies.pdf
​​​​​​​SERVITUDES Hertziennes.pdf
​​​​​​​SERVITUDES Hertziennes PLAN.pdf
​​​​​​​SERVITUDES Utilite Publique Partie 1.pdf
​​​​​​​SERVITUDES Utilite Publique Partie 2.pdf
​​​​​​​TABLEAU SURFACES 2010.pdf
​​​​​​​TABLEAU SURFACES 2012.pdf​​​​​​​

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Menil Erreux

CC (Cartes Communales)

PLAN Zonage.pdf
RAPPORT.pdf

Saint Germain du Corbéis

Projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint Germain du Corbéis

Suite à la décision de la Communauté Urbaine d’Alençon par délibération du 28 juin 2018, il est porté à la connaissance du public les projets de modification des documents d’urbanisme de Saint Germain du Corbéis.

Ceux-ci sont mis à disposition du public pendant un mois, du 24 août au 24 septembre 2018. Toutes les informations précisant l’objet des modifications et les modalités de consultation sont précisés dans l’avis au public.

Saint-Paterne-Le Chevain

Villeneuve-en-Perseigne